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Tout ce que vous devez savoir sur les chèques sans provision

Tout ce que vous devez savoir sur les chèques sans provision

Écrit par Virginie Boisvert-Plante
Vérifié par Mai Kadeer
Dernière mise à jour août 31, 2022

Lorsque vous effectuez des transactions bancaires, il est possible de rencontrer des problèmes reliés aux chèques sans provision et aux frais de fonds insuffisants. Cela peut arriver lorsqu’un paiement préautorisé est retiré de votre compte alors que vous n’avez pas assez d’argent pour couvrir le montant. Peut-être avez-vous aussi déjà écrit un chèque qui a rebondi une fois déposé en raison de fonds insuffisants dans votre compte. Il est important de connaître les problèmes liés aux frais de fonds insuffisants et les raisons pour lesquelles un chèque peut être refusé afin d’éviter que les deux situations mentionnées ci-dessus se produisent. 

Qu’arrive-t-il lorsqu’un chèque rebondit? 

  • Frais NSF. Si un chèque est refusé, il faut payer des frais NSF (fonds insuffisants). On vous charge un frais NSF lorsque vous écrivez un chèque ou qu’un paiement préautorisé est débité sans avoir assez d’argent dans votre compte. 
  • Frais de découvert. Un frais de découvert est chargé lorsqu’on prélève un montant plus grand que ce qui est disponible dans votre compte. La plupart des banques vous autorisent à dépenser plus que ce qui est dans votre compte dans le cadre d’un service que l’on appelle “protection contre les découverts.” Cependant, ce service n’est pas gratuit et ce ne sont pas tous les forfaits de banque qui l’offrent. La plupart des banques facturent soit des frais fixes et/ou un pourcentage. 

Qui peut charger des frais NSF?

  • Les banques. Votre banque peut vous charger des frais NSF lorsque vous effectuez un paiement sans avoir assez d’argent dans votre compte pour couvrir l’entièreté de la somme. 
  • Les prêteurs. Les prêteurs chargent typiquement un frais NSF lorsqu’ils essaient de prélever un paiement de votre compte, mais que vous n’avez pas assez d’argent pour couvrir le montant total de votre solde dû. 

Combien les banques chargent-elles pour des frais NSF au Canada?

Banque Frais NSF
Banque TD 48$
Banque de Montréal (BMO)48$
RBC Banque Royale 45$
Scotiabank48$
CIBC45$
Banque Nationale 45$
PC finance45$
Tangerine 25$
Simplii Financial 45$

Raisons pour lesquelles un chèque ou un paiement est rejeté 

Il y a plusieurs raisons pour lesquelles un chèque ou un paiement peut être rejeté: 

Fonds insuffisants 

Si vous faites un chèque mais n’avez pas assez de fonds dans votre compte pour couvrir le montant du chèque, celui-ci sera rejeté et vous devrez payer des frais NSF. Il vaut donc mieux ne pas écrire de chèque pour un montant supérieur à celui que vous possédez dans votre compte. Si vous le faites tout de même, car vous pensez recevoir un dépôt d’argent sous peu, comme une paie ou un cadeau, il faut s’assurer que la personne ne dépose pas votre chèque avant que vous ayez reçu les fonds nécessaires. 

Erreur de la banque 

Même si les erreurs sont plutôt rares, elles sont possibles. Parfois, la banque croit à tort que vous n’avez pas assez d’argent dans votre compte pour couvrir un chèque. 

Le chèque a été déposé en retard 

Si vous écrivez un chèque lorsque vous disposez de fonds suffisants, mais que celui-ci est déposé beaucoup plus tard, il se peut que vous n’ayez plus assez d’argent dans votre compte pour le couvrir. En effet, vous avez peut-être dû payer des factures entre-temps, comme le loyer ou bien l’électricité, et n’avez donc plus assez d’argent pour couvrir le chèque. 

Compte fermé 

Si vous changez de banque et fermez votre compte bancaire avant que votre chèque soit déposé, celui-ci rebondira et vous devrez payer des frais. 

Fraude 

Une fraude se produit lorsqu’une personne écrit un chèque en sachant qu’elle n’a pas assez de fonds pour le couvrir. En effet, il arrive parfois qu’une personne achète un bien ou un service et paie avec un chèque, tout en sachant qu’elle détient des fonds insuffisants. Le vendeur devient victime de fraude, car il sera incapable de collecter l’argent pour le bien ou le service fourni. 

Que devez-vous faire si vous recevez un chèque sans provision? 

Recevoir un chèque sans provision est une situation inconfortable et coûteuse. Tout dépendamment de la situation, il se peut que vous soyez dans l’incapacité de collecter l’argent qui vous est dû. La banque peut prendre un certain temps avant de se rendre compte qu’un chèque a rebondi une fois que vous l’avez déposé. 

Si vous avez déjà dépensé l’argent du chèque, la banque demandera à le ravoir, ce qui pourrait vous mettre à découvert et dans le négatif. Si vous êtes membre d’une grande banque, elle pourra vous soutenir et aura les moyens de faire payer l’auteur du chèque l’argent qu’il vous doit. Si la personne qui a écrit le chèque est douteuse ou mal intentionnée, vous allez peut-être devoir demander de l’aide légale afin de récupérer l’argent qui vous est dû. 

Comment éviter les chèques sans provision et les frais NSF?

  • Protection contre les découverts. Ce service est offert par la plupart des banques et permet aux clients d’avoir un solde négatif, ce qui leur permet d’éviter les frais NSF et les chèques à découvert. Ce service coûte environ 5$ par mois plus un certain pourcentage du montant à découvert. 
  • Surveillez votre solde. Il est important de toujours garder un œil sur votre solde afin de vous assurer d’avoir assez d’argent pour payer vos factures et autres paiements. Considérez faire un budget mensuel afin de vous aider à ne pas dépenser plus que ce que vous gagnez. 
  • Un coussin d’argent. Vous pouvez décider de garder un certain coussin d’argent dans votre compte afin d’éviter des surprises, comme les frais NSF et les chèques sans provision. Par exemple, ne laissez pas votre compte descendre en bas de 100$. 

Les pours et les contres de la protection contre les découverts

Voici les avantages et les désavantages de la protection contre les découverts à considérer avant de se la procurer: 

Pours 

  • Éviter les chèques à découvert et les frais NSF 
  • Éviter les frais de retard liés aux factures 
  • Éviter certaines situations embarrassantes 
  • Vos paiements passeront toujours 

Contres

  • Le service n’est pas gratuit 
  • Frais d’intérêt 
  • Peut entraîner des mauvaises décisions financières, comme faire un achat pour lequel vous n’avez pas assez d’argent 

Question fréquemment posée sur les frais NSF

Est-ce que je peux faire canceller mes frais NSF? 

Oui, tout dépendamment des circonstances et de la banque avec qui vous faites affaire. Normalement, si votre compte est en règle, vous pouvez plaider votre cause et obtenir la suppression des frais. 

Les frais NSF affectent-ils ma cote de crédit?

Les chèques sans provision ne sont pas reportés aux bureaux de crédit, alors ils n’ont pas d’impact direct sur votre cote de crédit. Cependant, les paiements en retard qui entraînent des frais NSF peuvent endommager votre cote de crédit s’ils sont reportés aux bureaux de crédit. Si vous ne payez pas vos frais NSF, la banque peut les réclamer au moyen d’une agence de collection. Les comptes de collection affectent votre crédit et resteront dans votre dossier jusqu’à six ans après la date de votre dernier paiement. 

Combien de temps votre compte peut-il rester à découvert? 

Les protections contre les découverts fonctionnent plus comme une carte de crédit que comme un prêt. Vous pouvez donc payer votre découvert graduellement ou bien tout d’un coup. 

Mot de la fin

Il vaut mieux éviter les frais NSF et les chèques sans provision, mais comme la vie est pleine d’imprévus, il vaut mieux essayer de trouver une solution avec votre banque lorsque ces situations se produisent. En gardant un œil sur le solde de votre compte et en ayant toujours un certain montant minimal d’argent disponible, vous pouvez éviter ces deux situations.


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Virginie est une étudiante en médecine à temps plein et une écrivaine à son compte à temps partiel. Elle écrit sur une variété de sujets qui touchent la santé et le mode de vie, dont les finances personnelles. Avant d’entreprendre des études en sciences de la santé, Virginie a fait des études de commerce à l’université McGill, ce qui lui a permis de découvrir son intérêt pour des sujets comme la santé financière. En tant qu’étudiante et travailleuse autonome, elle comprend l’importance d’un bon crédit et l’intérêt d’avoir des états financiers en ordre et à jour.

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