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Tout savoir sur les chèques sans provision et fonds insuffisants

Tout savoir sur les chèques sans provision et fonds insuffisants

Écrit par Maidina Kadeer
Dernière mise à jour mars 27, 2024

Pour faire les chèques sans provisions peut sembler quelque chose qui arrive à tout le monde au moins une fois dans une vie et que ce n’est pas vraiment grave.

Cela peut être le cas pour certains chèques sans provision mais d'autres peuvent mener à beaucoup plus de tracas, y compris des accusations criminelles. Comme la plupart des enjeux financiers, les chèques sans provisions doivent être pris aux sérieux surtout de nos jours comme la plupart des chèques sont autorisés électroniquement.

Cela signifie qu'il ne suffit que quelques heures pour autoriser un chèque au lieu de plusieurs jours. Ceci devient problématique quand les gens croient avoir plusieurs jours pour obtenir les fonds nécessaires dans leurs comptes avant que le chèque ne soit autorisé.

Voici des informations importantes que vous devez savoir sur les chèques sans provision pour vous aider à être mieux informés si jamais vous avez à en gérer vous-même.

Raisons les plus courantes pour lesquels un chèque serait sans provisions

  • Oublier de faire le suivi de votre compte banquier et penser avoir plus d’argent qu’on ne l’a.
  • Mauvaise communication entre vous et votre conjoint/e quant au solde de votre compte.
  • Mal gérer et ne pas faire le suivi de vos comptes.
  • Penser être en mesure de faire un dépôt dans le compte avant qu'un chèque ne soit autorisé.
  • Faire un chèque sachant que les fonds ne sont pas disponibles dans le compte.
  • Possibilité de fraude pas encore découverte.
  • Enjeux juridiques

Alors que la plupart des chèques sans provision se produisent tout simplement par erreur, il pourrait y avoir de conséquences juridiques. Si vous êtes accusé d’avoir fraudé la personne à laquelle vous avez écrit un chèque sans provision, vous pourriez être reconnu coupable d’un crime. Soyez prudent avec vos chèques quand vous savez que vous n’avez pas assez d’argent dans votre compte pour les couvrir, même si vous ne vouliez pas commettre d’injustice, les conséquences pourraient être graves.

La convenance a un prix

L’autorisation de découverts peut sembler comme une excellente option en ce moment, mais attention car celle-ci a un prix. Si votre banque vous autorise une protection sur les découverts sur votre compte, ceux-ci vont immédiatement débiter l’argent de votre compte et vous charger des frais. La commodité de cette protection sur les découverts veut dire que vous n’aurez jamais à vous soucier des problèmes liés à un chèque sans provisions. Mais ce que votre banque ne vous aura pas dit, c’est que les frais qu'elles facturent pour payer votre chèque sans provision est similaire à ceux chargé par un prêt sur salaire. Assurez-vous que cette commodité en vaut le prix avant de vous inscrire pour la protection de découvert.

Votre cote de crédit pourrait en souffrir

Bien que les chèques sans provisions puissent ne pas apparaître sur votre rapport de crédit traditionnel, ils peuvent encore avoir un impact négatif sur votre cote de crédit. Si vous n’avez pas les provisions nécessaires et que par conséquent vous êtes poursuivi en justice, alors ceci apparaîtra sur votre rapport de crédit. De plus, si votre chèque sans provisions entraine à un défaut de paiement sur vos dettes, ceci apparaitra aussi sur votre rapport de crédit. Alors que ces deux exemples sont extrêmes, une erreur plus courante est lorsque vous faites un chèque sans provisions à une entreprise. Si vous payez vos factures à une entreprise qui relève d'un bureau de crédit avec un chèque sans provisions, il est probable qu'il apparaîtra sur votre rapport de crédit.

Malheureusement, ces mauvais points sur votre rapport de crédit peut vous empêcher d'ouvrir un nouveau compte bancaire, obtenir un prêt ou d'être en mesure d'obtenir plus de crédit. C’est pourquoi vous devez prendre les chèques sans provision au sérieux et en faire une priorité de ne jamais en faire un vous-même.

Gardez-vous au courant

Maintenant que vous voyez tous les enjeux et les complications relier aux chèques sans provisions, vous comprenez pourquoi il est si important de bien gérer tous vos comptes et leurs soldes de sorte que vous ne ferez jamais de chèque sans provisions. Voici quelques mesures à prendre pour vous protéger.

  • Demandez à votre banque a propos d’une marge de crédit pour vous aider avec l’autorisation de découvert. Il pourrait y avoir plusieurs options afin de choisir celle qui convient le mieux à votre situation financière actuelle.
  • Faites le suivi de tous vos chèques et garder vous une liste.
  • Suivez tous les débits dans votre chéquier, même ceux qui sont récurrents, vous pourriez oublier un mois et ne pas avoir les provisions nécessaires accidentellement.
  • Utilisez n’importe quel et tous les services en ligne que votre banque fournit pour faire le suivi de vos comptes.

Suivez ces étapes et vous devriez avoir aucune difficulté à prévenir ou à traiter un chèque sans provision, la préparation est toujours votre meilleure défense.


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Maidina Kadeer est une diplômée de l'Université Concordia, du Département de littérature aux côtés de Droit et Société. Elle a travaillé en tant que membre de conseil d'administrations avec des associations à but non lucratif, comme Le Groupe de Recherche à Intérêt Public de Québec (QPIRG) et le Concordia Food Coliation. Elle a également été représentante d’étudiante, pour le stratège des priorités académiques à l'Université du Concordia. (2016) Au cours des cinq dernières années, Maidina a travaillé comme spécialiste du contenu dans le domaine du marketing. Elle se passionne pour aider les consommateurs canadiens à se familiariser avec la gestion financière et la terminologie afin qu'ils puissent prendre des décisions plus éclairées en matière de finances personnelles.

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