Paiements hypothécaires manquants et saisies

Par Caitlin dans Hypotheques

Paiements hypothécaires manquants et saisies

Manquer un paiement hypothécaire ou être incapable de finir de rembourser celle-ci est évidemment la dernière chose que vous voulez qui arrive, mais en réalité, les problèmes financiers surviennent et parfois, les gérer peut être difficile. Vous ne devriez pas, sous aucun prétexte, ignorer le problème si vous vous retrouvez dans une telle situation et que vous ne pouvez pas faire vos paiements hypothécaires. Les banques sont souvent moins disposées à renégocier votre prêt hypothécaire si vous les ignorez. Au lieu de cela, procédez comme suit:

Communiquez immédiatement avec votre prêteur hypothécaire; même si vous n’êtes pas sûr à 100% que vous ne pourrez pas effectuer votre paiement.

  • Soyez aussi honnête et ouvert avec votre prêteur que possible, dites alors ce qui se passe afin qu’ils puissent trouver un plan pour vous aider.
  • Si vous vous voyez accordés une autre chance, travailler aussi dur que possible pour tirer pleinement parti de cette deuxième chance.
  • Coopérer avec tout le monde avec qui vous faites affaire.

Peu importe la raison, si vous ne pouvez pas faire vos versements hypothécaires, vous devez vous préparer à entendre le mot saisie. Bien que la plupart des prêteurs ne veulent généralement pas passer par le processus de saisie de votre maison, si vous ne faites pas vos versements hypothécaires, c’est leur droit légal de le faire et ils le feront. Au lieu d’attendre que l’inévitable ne se produise, vous devriez prendre vos responsabilités, vous informer et apprendre sur le processus de saisie. Une fois que vous comprenez la procédure dans son ensemble, vous pouvez être en mesure de savoir non pas comment l’éviter mais au moins comment rendre le processus plus facile pour toutes les personnes impliquées.

Qu’est-ce que la saisie?

La saisie est une procédure judiciaire prise contre un emprunteur hypothécaire qui cesse de faire les paiements sur son prêt. Puisque la maison qu’il a achetée avec une hypothèque agit comme garantie pour le prêt hypothécaire, celle-ci peut être reprise et vendue par le prêteur si l’emprunteur cesse de faire ses paiements. Puisque la saisie est une procédure judiciaire, le prêteur doit d’abord obtenir l’approbation d’un tribunal pour reprendre possession d’une maison. Une fois que la maison est reprise, elle est généralement vendue afin que le prêteur puisse récupérer l’argent qu’il lui est dû.

Le processus

La saisie est un problème grave et elle pourrait arriver si vous ne faites pas vos versements hypothécaires à temps, mais il est important de comprendre que le processus de saisie ne se produira pas tout de suite. Voici ce à quoi vous pouvez vous attendre une fois que vous cessez de faire vos paiements hypothécaires:

  • Vous ne perdez pas automatiquement votre maison après un seul paiement manqué.
  • Votre prêteur vous contactera immédiatement. Il voudra vous aider à comprendre comment continuer à effectuer vos paiements.
  • La saisie est un processus long et coûteux; ainsi, votre prêteur ne la proposera probablement pas tout de suite.
  • Vous commencerez à recevoir des lettres de votre prêteur. Ces lettres viennent généralement après 30 jours, 60 jours et 90 jours.
  • Une fois que vous avez atteint 90 jours sans pouvoir effectuer vos versements hypothécaires, vous serez en retard.
  • Si vous ne voulez pas entrer en contact avec votre hypothèque, vous devriez vous attendre à ce que le processus de saisie commence.

Au Canada, le processus de saisie varie d’une province à l’autre. Il est donc important que vous preniez l’initiative d’être informé à ce sujet et de la façon dont les saisies sont effectuées dans la province où vous vivez.

D’une manière générale, au Canada, les prêteurs sont capables de récupérer leur argent de deux façons principales, vous devriez vous attendre à passer par l’une des procédures suivantes.

Vente Judiciaire

La vente judiciaire ou saisie judiciaire est fortement impliquée dans le système juridique; la saisie est effectuée sous la direction du système judiciaire canadien. Le processus est généralement lent et peut prendre jusqu’à 6 mois. Une fois que le mandat de saisie est donné au prêteur, la propriété de la maison est automatiquement transférée au prêteur. Cela signifie que vous recevrez tout le capital.

La Vente Judiciaire ou saisie Judiciaire est utilisée dans les provinces suivantes:

  • Colombie britannique
  • Alberta
  • Saskatchewan
  • Manitoba
  • Québec
  • Nouvelle-Écosse

Pouvoir de vente

Ce processus commence lorsque le prêteur envoie à l’emprunteur un avis et lui fournit une période de rachat de 35 jours. Au cours de ces 35 jours, l’emprunteur peut recommencer à effectuer ses paiements et se remettre sur la bonne voie. Si un emprunteur est en mesure de le faire, le pouvoir de vente ne sera pas poursuivi, mais il devra couvrir certains frais associés au pouvoir de vente.

Le pouvoir de vent permet au prêteur de vendre la maison qu’il a saisie sans la participation de la cour. Ce processus est beaucoup plus rapide que la saisie judiciaire.

Le pouvoir de vente est utilisé dans les provinces suivantes:

  • Terre-Neuve
  • Nouveau-Brunswick
  • Île-du-Prince-Édouard
  • Ontario

Faire face à une saisie imminente n’est pas facile, mais si vous vous préparez, entrez en contact avec un prêteur hypothécaire et êtes le plus coopératif possible, vous passerez à travers le processus.