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Remise de Prêt Étudiant au Quebec

Remise de Prêt Étudiant au Quebec

Écrit par Maidina Kadeer
Dernière mise à jour mai 25, 2022

Les étudiants canadiens qui ont des prêts étudiants provinciaux ou fédéraux ont la chance d'avoir le Programme d'aide au remboursement (PAR). Ce programme permet aux gouvernements fédéral et provincial de partager le coût d'un prêt avec l'étudiant, qui n'aura qu'à rembourser ce qu'il peut confortablement se permettre. Bien que la plupart des cas impliquent des paiements réduits, les étudiants peuvent également avoir la possibilité de ne faire aucun paiement pendant des périodes individuelles de 6 mois.

Le problème est que le plan d'aide au remboursement ne peut pas réellement obtenir l'annulation de votre prêt étudiant. Ne vous inquiétez pas, car il existe plusieurs programmes de remise de prêt auxquels vous pouvez postuler au Québec, y compris ceux ci-dessous.

Apprenez à rembourser rapidement votre dette étudiante.

Les médecins de famille admissibles, les résidents en médecine familiale, les infirmières praticiennes et les infirmières peuvent obtenir une remise de prêt canadien aux étudiants par l'intermédiaire du gouvernement fédéral. Toutefois, seule la partie fédérale du prêt peut être annulée (et non la partie provinciale ou territoriale).

Admissibilité à l'exonération des prêts étudiants pour les médecins et les infirmières au Canada

Pour être admissible à ce type de remise de prêt canadien aux étudiants, vous devez:

  • Avoir un prêt étudiant canadien en bonne santé financière
  • Travailler (à temps partiel, à temps plein, occasionnel) en tant que professionnel de la santé éligible dans une région mal desservie ou éloignée avec un manque de soins de santé appropriés (vous devez avoir commencé le 1er juillet 2011 ou après).
  • Avoir été employé pendant au moins une année consécutive dans une communauté mal desservie ou éloignée (sauf si vous êtes résident en médecine familiale) et avoir fourni au moins 400 heures de service en personne.
  • Soumettre cette candidature

Professionnels de la santé éligibles

Pour être admissible à l'exonération de prêt d'études canadien, vous devez être l'un des professionnels de la santé suivants (et travailler dans une communauté mal desservie ou éloignée):

  • Famille
  • Infirmière autorisée
  • Infirmière psychiatrique autorisée
  • Infirmière auxiliaire autorisée
  • Infirmière auxiliaire autorisée
  • Infirmière praticienne
  • Résident en médecine familiale (formation avec une école de médecine canadienne accréditée)

Vous pouvez obtenir une remise de prêt d'études canadien pour les infirmières et les médecins de famille et si vous êtes:

  • Inscrit à des études à temps plein
  • Inscrit à des études à temps partiel
  • Rembourser un prêt étudiant
  • Dans votre période de non-remboursement
  • Si votre prêt est dans sa période de remboursement, vos mensualités restent obligatoires. Cela dit, vous êtes autorisé à travailler en tant que professionnel de la santé éligible dans plus d'une communauté éloignée ou mal desservie et avec plusieurs employeurs si vous effectuez au moins 400 heures en personne sur une période maximale de 12 mois.

Combien peut être remis dans le cadre du programme de remise de prêt étudiant pour les médecins de famille et les infirmières?

Les médecins et les résidents du domaine de la médecine familiale peuvent bénéficier d'une remise allant jusqu'à 40 000 $ sur un maximum de 5 ans.

Les infirmières et les infirmières praticiennes sont admissibles à une remise allant jusqu'à 20 000 $ sur une période maximale de 5 ans.

La remise de prêt sera appliquée au principal de votre prêt impayé une fois votre période de service de 12 mois terminée, mais vous devrez continuer à ne payer que les intérêts. Votre période de service de cinq ans dans une zone rurale éloignée ou mal desservie n'a pas à être effectuée consécutivement et vous pouvez obtenir 5 ans de remise de prêt si vous avez une dette de prêt étudiant à la fin de chaque année.

Avez-vous une famille et beaucoup de dettes scolaires? Ensuite, vous voudrez peut-être souscrire une assurance-vie pour protéger votre famille de vos dettes.

Programme de remise de dette du Québec

Dans le cadre du Programme de remise de prêt du Québec, vous pouvez obtenir jusqu'à 15 % de votre prêt étudiant provincial si vous terminez vos études dans un délai déterminé ou si vous avez reçu une bourse du Programme de prêts et bourses pour chaque année de vos études.

La période d'études spécifiée est normalement:

  • 27 mois pour un programme technique de niveau collégial
  • 24 mois pour un programme universitaire de premier cycle, sur une période de 3 ans
  • 32 mois pour un programme universitaire de premier cycle, sur une période de 4 ans
  • 16 mois pour un programme de maîtrise sans mémoire
  • 20 mois pour un programme de maîtrise avec une thèse
  • 32 mois pour un programme de doctorat
  • Conditions d'admissibilité au Programme de remise de dette du Québec

Pour être admissible à ce programme provincial d'exonération de prêt, vous devez:

  • Avoir obtenu une bourse dans le cadre des prêts et bourses au cours de chaque année d'attribution de vos études
  • Et, avoir terminé un programme d'éducation qui aboutit à un diplôme de premier cycle au cours de la période d'études spécifiée. Une remise de dette peut également être possible pour des études collégiales antérieures, à condition qu'elles satisfassent aux exigences.
  • Ou avoir terminé un programme de formation de niveau collégial menant à l'obtention d'un diplôme d'études collégiales (DEC) à l'intérieur de la période d'études précisée.

Pardon de faillite

Si vous êtes sur le point de déclarer faillite parce que vous ne pouvez pas payer votre prêt étudiant, vous pourriez être admissible au Programme d'aide au remboursement (PAR). Là encore, la faillite peut vous libérer de votre dette de prêt étudiant, tant que vous déclarez faillite après au moins 7 ans après avoir terminé vos études à temps plein ou à temps partiel.

Dispositions relatives aux difficultés

Si vous déclarez faillite après une période acceptable de 7 ans, votre prêt étudiant peut être annulé, ainsi que le reste de vos dettes non garanties. Cependant, si le prêt étudiant vous cause manifestement des difficultés, le délai de carence peut être réduit à 5 ans.

Les clauses de hardship ne s'appliquent que si:
  • Vous pouvez prouver au tribunal que vous avez agi de façon responsable en ce qui a trait au remboursement de votre prêt étudiant.
  • Vous pouvez prouver que vous avez traversé (et que vous continuerez à traverser) des problèmes financiers qui vous empêcheront de payer votre dette.
Pendant la faillite, le tribunal examinera votre admissibilité à une remise de prêt:
  • Comment vous avez utilisé les fonds de votre prêt étudiant
  • À quel point vous avez travaillé dur pour terminer vos études
  • Combien d'efforts avez-vous déployés pour rembourser votre ou vos prêts
  • Si vous avez utilisé d'autres programmes d'aide aux prêts étudiants (PAR, etc.)

Questions Fréquemment posées sur les remise de prêt étudiant

Les prêts étudiants disparaissent-ils après mon décès?

Au Canada, les prêts étudiants fédéraux peuvent être annulés si vous décédez avec des dettes impayées, elles ne seront pas transférées à votre famille ou à votre succession. Cependant, les dettes de prêts étudiants privés sont transférées à votre succession (et non à votre famille).

La faillite élimine-t-elle les prêts étudiants?

Oui, dans des circonstances particulières. Vous pourriez être admissible à l'annulation de la totalité de votre prêt étudiant (et d'autres dettes) si vous déclarez faillite après au moins 7 ans après la fin de vos études à temps plein ou à temps partiel.

Que se passe-t-il si vous manquez un paiement de prêt étudiant?

Si vous manquez un paiement de prêt étudiant, vous recevrez probablement un avis du fournisseur de prêt demandant le paiement. Des frais ou des intérêts supplémentaires peuvent également vous être facturés. Si vous manquez plusieurs mois de paiements, votre prêteur enverra probablement votre compte à une agence de recouvrement. Une institution fédérale enverra votre compte à l'ARC pour recouvrement.

Maîtrisez votre dette

Les statistiques ont également montré qu'environ 330 000 étudiants ont adhéré au Plan d'aide au remboursement (PAR) parce qu'ils ne pouvaient pas payer leurs prêts (une augmentation de 1 % depuis 2017-2018). Êtes-vous un étudiant canadien qui lutte pour rembourser sa dette d'études? Si tel est le cas, vous pourrez peut-être résoudre la situation en obtenant une remise de prêt.


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Maidina Kadeer est une diplômée de l'Université Concordia, du Département de littérature aux côtés de Droit et Société. Elle a travaillé en tant que membre de conseil d'administrations avec des associations à but non lucratif, comme Le Groupe de Recherche à Intérêt Public de Québec (QPIRG) et le Concordia Food Coliation. Elle a également été représentante d’étudiante, pour le stratège des priorités académiques à l'Université du Concordia. (2016) Au cours des cinq dernières années, Maidina a travaillé comme spécialiste du contenu dans le domaine du marketing. Elle se passionne pour aider les consommateurs canadiens à se familiariser avec la gestion financière et la terminologie afin qu'ils puissent prendre des décisions plus éclairées en matière de finances personnelles.

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