Si vous voulez économiser de l’argent non taxable, le CELI est fait pour vous. C’est un excellent moyen de laisser votre argent travailler sans impôt. Cependant, ne jetez pas simplement de l’argent dans un CELI sans réfléchir, sinon vous risqueriez d’avoir des problèmes avec l’ARC. Il y a effectivement des limites de cotisation au CELI chaque année et si vous cotisez trop, vous encourez une pénalité, ce qui pourrait éventuellement vous causer des problèmes financiers. Toutefois, si vous vous trouvez face à une pénalité pour avoir trop cotisé à votre CELI, ne paniquez pas trop, vous pouvez faire certaines choses pour que la pénalité reste gérable ou même pour l’éliminer complètement.
Qu'est-ce qu'un CELI?
Avant d’explorer ce qu’il faut faire lorsque vous cotisez trop à votre CELI, nous devons nous assurer que tout le monde sait ce qu’est un CELI. Un CELI (qui signifie compte d’épargne libre d’impôt) est un moyen souple d’économiser de l’argent à l’abri des impôts. Bien que les cotisations ne soient pas déductibles de l’impôt sur le revenu comme un REER, vous bénéficiez de l’énorme avantage de pouvoir retirer ce montant à tout moment sans avoir à payer d’impôts. C’est formidable, car cela permet d’obtenir de l’aide pour atteindre des objectifs à court et à long terme et permet à l’argent de croître et d’accumuler plus rapidement grâce au fait qu’il est exempt d’impôt. Rappelez-vous également qu’un CELI n’est pas nécessairement un compte d’épargne (malgré son nom), alors n'hésitez pas à détenir également des placements dans votre compte CELI. Le CELI est également un compte relativement nouveau et n’est offert que depuis 2009. Il se peut donc que de nombreuses personnes n’en profitent pas alors qu’elles le devraient. Les cotisations pour le CELI diffèrent du REER par le fait que tout le monde a exactement les mêmes limites, peu importe le montant de ses revenus. Les limites ont changé un peu avec le temps, mais au cours des dernières années, les particuliers peuvent verser 5 500 $ chaque année dans leur CELI. Bien sûr, si vous avez des contributions inutilisées au cours d’années précédentes, cela peut être reporté et vous permettre de verser plus que la limite annuelle de 5 500 $. De plus, si vous ouvrez un CELI maintenant, vous pourrez également contribuer pour toutes les années précédentes.
Quelles pénalités allez-vous encourir si vous cotisez trop?
Commençons par examiner les pénalités auxquelles une personne pourrait être confrontée si elle cotisait trop pour un CELI. Le montant excédentaire que vous versez dans un CELI est assujetti à un impôt de pénalité de 1% par mois. Ainsi, si vous versez 2 000 dollars de plus dans une année donnée, vous payez une pénalité de 20 dollars par mois, à condition que le montant excédentaire soit toujours dans votre compte.
Contrairement à un REER (où les particuliers reçoivent un montant de grâce de 2 000 $), tout montant que vous cotisez au-delà de la limite sera soumis à des pénalités. Veillez donc à bien regarder votre contribution chaque année, car il n'y a pas de marge de manœuvre. Les cotisations excédentaires au CELI sont en fait assez courantes en raison d'une petite règle qui peut souvent dérouter les gens. Lorsque vous retirez de votre CELI, vos droits de cotisation augmentent. Cependant, cela ne se produit pas avant le 1er janvier de l'année suivante après votre retrait. De ce fait, beaucoup de personnes cotisent davantage la même année, pensant avoir immédiatement créé de la place alors que ce montant n’est pas ouvert avant l’année suivante. Des dizaines de milliers de personnes ont trop cotisé à cause de cette règle, malgré les efforts considérables déployés par l'ARC pour que cette règle soit connue du grand public.
Quelles options avez-vous si vous cotisez trop?
Si vous avez une pénalité à payer pour avoir trop cotisé à votre CELI, vous avez plusieurs choix quant à ce que vous souhaitez faire par la suite. Les options incluent simplement le paiement de la pénalité ou un appel à l'ARC. Nous allons d’abord examiner comment vous pouvez vous acquitter de votre amende. Afin de payer votre pénalité, vous devez produire une déclaration CELI spéciale (appelée formulaire RC243), la remplir et l'envoyer à l'ARC, accompagnée de votre paiement. L’idée ici est d'agir rapidement. Plus le montant excédentaire est supprimé rapidement de votre compte, plus la pénalité est payée rapidement et vous vous en tirerez mieux. Bien sûr, vous pouvez également essayer d’appeler à l'ARC et voir si elle est prête à renoncer à la pénalité. Cette demande doit inclure toutes vos informations personnelles, ainsi qu'un aperçu détaillé de ce qui ne va pas, de la façon dont vous corrigez le problème et des raisons pour lesquelles la contribution excédentaire a eu lieu en premier lieu. Bien que rien ne garantisse que cela fonctionnera, bien sûr, cela pourrait valoir le coup. Cependant, il peut vous falloir un mois ou deux pour recevoir des nouvelles de l'ARC. Par conséquent, si la pénalité est faible (espérons-le si vous vous en rendez compte assez tôt), vous feriez peut-être mieux de la payer.
Toujours supprimer votre contribution excédentaire
Les gens peuvent choisir la méthode qui leur convient le mieux, mais de toute façon, vous devriez chercher à supprimer la contribution excédentaire dès que possible. Cela vous fera non seulement économiser de l'argent si vous payez la pénalité, mais montrera également à l'ARC que vous travaillez à rectifier l'erreur que vous avez commise, ce qui pourrait jouer en votre faveur si vous envisagez de faire appel. De plus, ce ne serait pas une mauvaise idée de payer la pénalité même si vous envisagez de faire appel de cette pénalité. Si l'ARC accepte votre appel, elle peut annuler le montant de la pénalité et vous le renvoyer. Pour éviter que la sur-cotisation ne devienne un problème, assurez-vous de toujours garder une trace de votre contribution et à quel moment. Pour ce faire, vous pouvez verser automatiquement un certain montant tous les mois (pour vous assurer de ne pas trop contribuer) ou simplement verser la totalité des 5 500 dollars au début de l’année, sans avoir à vous inquiéter. C’est totalement à vous de vous assurer que vous ne cotisez pas trop et si vous ne faites pas attention, vous risquez de vous faire payer une lourde pénalité.
