Si vous n'êtes pas sûr que vous pouvez ou ne pouvez pas acheter une maison dans le marché d'aujourd'hui, la subvention pour l'achat d'une première maison au Québec peut changer la donne.
Connaître et comprendre ces trois principaux programmes peut faire une différence significative pour les acheteurs potentiels, leur permettant de faire des choix éclairés et avantageux. Lisez ce qui suit afin d'être bien renseigné pour l'achat de votre maison.
Points clés sur les programmes de subvention pour l'achat d'une première maison au Québec :
- Programme d'appui à l'acquisition résidentielle : Offre un soutien financier aux premiers acheteurs pour l'achat d'une maison.
- Programme Accès Famille Ville de Québec : Aide financière pour les familles résidant ou souhaitant résider à Québec.
- Crédit d'impôt pour l'acquisition d'une maison : Réduit le coût d'achat via un crédit d’impôt pour les premiers acheteurs.
Crédit d'impôt pour l'acquisition d'une maison au gouvernement du Québec
Une subvention pour les acheteurs d'une première maison au québec est le crédit d'impôt pour l'acquisition d'une maison au gouvernement du Québec. En effet, il existe au Québec un crédit d'impôt pour l'acquisition d'une résidence. Votre éligibilité à ce crédit dépend de plusieurs facteurs tels que votre situation familiale, une première maison, vos revenus, etc.
Vous pourriez être éligible au crédit d'impôt pour l'achat d'une habitation si vous résidez au Québec le 31 décembre de l'année concernée. Ou bien, si vous avez cessé de résider au Canada durant cette année et résidez au Québec au moment de votre départ. De plus, durant cette année, vous devez vous trouver dans l'une des deux situations suivantes :
- Vous ou votre conjoint(e) avez acquis pour la première fois une habitation admissible avec l'intention d'en faire votre résidence principale.
- Vous avez acquis une habitation admissible avec l'intention d'en faire la résidence principale d'une personne handicapée qui vous est liée.
Éligibilité pour le crédit d'impôt
Pour être éligible à ce crédit d'impôt, le logement doit répondre aux critères suivants :
- Il est situé au Québec.
- Il doit correspondre à l'un des types de logements suivants :
- une maison individuelle, jumelée ou en rangée,
- une maison usinée,
- une résidence mobile,
- un appartement dans un immeuble en copropriété (condominium),
- un appartement dans un immeuble résidentiel à logements multiples.
Note : Cela peut également inclure une part du capital social d'une coopérative d'habitation, vous conférant le droit de posséder un logement inscrit au registre foncier.
Avantages
Le crédit d'impôt maximal que vous pouvez réclamer pour une habitation admissible s'élève à 1 400 $. Si d'autres personnes qui vous sont également admissibles au crédit d'impôt pour la même habitation, vous pouvez répartir le crédit entre vous marche à suivre et documents à fournir.
Comment faire un demand
Pour réclamer ce crédit d'impôt, vous devez remplir le formulaire intitulé « Crédit d'impôt pour l'achat d'une habitation » (TP-752. HA) et le joindre à votre déclaration de revenus.
Soutien à l'achat d'une maison à la Ville de Montréal
Une subvention pour les acheteurs d'une première maison au québec est le programme d’appui à l'acquisition.
Avez-vous le rêve de posséder une propriété à Montréal ? Le programme d’appui à l'acquisition résidentielle pourrait vous proposer une aide financière pour l'achat d'un condo, d'une maison ou d'un immeuble à logements.
En fonction de votre situation, vous pourriez bénéficier de :
- Une somme forfaitaire lors de l'achat d'une propriété neuve
- Le remboursement des droits de mutation (droits de mutation) à l'achat d'une propriété existante.
Critères d'éligibilité
Pour bénéficier de ce programme, vous devez satisfaire aux critères d'admissibilité. De plus, la valeur de la propriété ne doit pas excéder le montant maximal fixé.
Ce programme peut être cumulé avec d'autres aides financières ou allègements fiscaux offerts aux nouveaux propriétaires (ou premiers acheteurs) par les gouvernements provincial ou fédéral.
Nouveaux propriétaires
- Propriété neuve : tous les types de ménage sont éligibles.
- Propriété existante : vous devez avoir au moins un enfant de moins de 18 ans.
Déjà propriétaires
- Propriété neuve ou existante : il est requis d'avoir au moins un enfant de moins de 13 ans.
Avantages de subvention pour un propriété neuve
L'aide accordée pour l'achat d'une propriété neuve varie de 5 000 à 15 000 $. Le prix d'achat inclut les taux et les extras (par exemple : électroménagers, travaux d'amélioration).
Si la propriété inclut un espace de stationnement, la valeur de cet espace n'est pas considérée dans le montant maximal admissible.
Si la propriété possède une certification environnementale, le montant maximal admissible est augmenté:
- Certificat Novoclimat : + 2 500 $
- Certification LEED : + 5 000 $
Avantages de subvention pour un propriété existante
L'aide financière pour l'achat d'une propriété existante est réservée aux familles. Cette aide se manifeste par le remboursement des droits de mutation.
- Prix d'achat maximal : 725 000 $
- Aide financière : de 5 000 à 7 000 $
Pour bénéficier de cette aide financière, les droits de mutation doivent être acquittés en totalité au plus tard 12 mois après l'émission du compte.
Comment faire une demande
Pour soumettre votre demande, veuillez compléter le formulaire ci-dessous et l’envoyer accompagné des documents mentionnés à la fin du formulaire.
Vous pouvez envoyer votre demande de la manière suivante :
- Par courriel : acquisition.habiter@montreal.ca ;
- En personne : dans un bureau d’Accès Montréal ;
Programme accès famille de Québec
Une subvention pour les acheteurs d'une première maison au québec est le programme Accès Famille. Ce programme propose une aide financière destinée aux familles éligibles pour couvrir le montant nécessaire à l'achat d'une maison neuve. Cette aide, connue également sous le nom de crédit d’accession, se présente sous la forme d'un prêt sans intérêt ni remboursement.
De plus, si la maison est certifiée Novoclimat, le crédit bénéficie d'une majoration sous la forme d'une réduction directe de 3,5 % sur l'hypothèque.
Conditions d'admissibilité
Avant de déposer votre demande d'admissibilité au programme Accès Famille, il est crucial de vous procurer un certificat de pré-approbation hypothécaire auprès de l'institution financière de votre choix pour vérifier votre capacité d'emprunt.
Les conditions d'admissibilité dépendent de votre situation :
- En couple avec enfant
- En couple sans enfant
- Famille monoparentale
Si vous remplissez les conditions et souhaitez vous inscrire au programme, vous devez obtenir une attestation d'admissibilité de la Ville. Cette attestation, délivrée gratuitement et sans obligation d'achat, certifie votre éligibilité au programme Accès Famille. Elle est valable pendant 12 mois à partir de sa date d'émission. À la fin de cette période, vous devrez fournir les documents nécessaires pour renouveler votre admissibilité.
Avantages
Le crédit d'accession est un prêt octroyé à une famille éligible pour constituer l'acompte nécessaire à l'achat d'une habitation respectant certains critères d'admissibilité.
Ce prêt est sans intérêt et ne requiert aucun versement. Il représente :
- 5,5 % du prix d'achat d'une habitation admissible sans certification énergétique, y compris les taxes et la ristourne.
- 5,5 % du prix d'achat d'une habitation admissible avec certification énergétique Novoclimat (dont les taxes et la ristourne), bonifié par une réduction directe sur l'hypothèque de 3,5 %.
Le montant du crédit d'accession peut varier et doit être remboursé selon les modalités de remboursement définies dans la convention Accès Famille.
Processus de candidature
Afin de garantir le bon déroulement du processus d’achat et de l’obtention du crédit d’accession, veuillez suivre les étapes décrites ci-dessous.
Soumettre tous les documents nécessaires selon votre situation familiale :
- Union avec enfant
- Union sans enfant
- Famille avec un seul parent
Vous pouvez envoyer votre demande par :
Courriel : projetaccesfamille@ville.quebec.qc.ca
Une fois votre demande complète, prévoyez un délai de 10 jours ouvrables pour recevoir l'attestation d'admissibilité.
Subvention pour l'achat d'une première maison au Québec: un comparaison
| Programme d'aide à l'achat d'une maison de la ville de Montréal | Crédit d'impôt pour l'achat d'une maison du gouvernement du Québec | Programme d'accès à la famille de la ville de Québec | |
| Montant des prestations | Nouvelle maison : - 5, 000 à 15, 000 $ Ancienne maison: - 5, 000 - 7 000 $ | - Jusqu'à 1,400 $ | - 5,5, % sans homologation - 5,5 % homologation éco énergétique - 3,5 % Novoclimat avec remise direct |
| Exigences de base pu condition de revenu | Dépendamment : - nouvelle maison Maison existante : - Plusieurs acheteurs, avec sans enfants - location | - Crédit d'impôt avec Revenue Quebec | - 5,5, % value sur l'habitation sans homologation - 9,9 % value sur l'habitation avec homologation novoclimat |
| Exigences de remboursement | - À l'intérieur de 12 mois après date de début de facture | - Seulement un crédit d’impôt | A la suite d'un des événements suivants : - vente de l'habitation - refinancement du Prêt hypothécaire - location d'habitation - Fin de la période initiale amortissement |
Cumuler un subvention pour l'achat d'une première maison au Québec
Il est souvent possible de cumuler plusieurs subventions pour l'achat d'une première maison au Québec, mais chaque programme a ses propres conditions :
- Programme d'appui à l'acquisition résidentielle et Programme Accès Famille : Ces programmes peuvent être combinés si les critères d'éligibilité sont respectés.
- Crédit d'impôt : Peut généralement être cumulé avec des subventions directes comme celles mentionnées ci-dessus.
- Consultez les Sources Officielles : Vérifiez les conditions spécifiques sur les sites du Gouvernement du Québec et de la Ville de Québec.
- Conseil Professionnel : Pour éviter les complications, il est conseillé de consulter un conseiller financier ou un courtier immobilier.
Vérifiez toujours les détails des programmes pour vous assurer que vous pouvez bénéficier de plusieurs aides simultanément.
Prix moyen des maisons au Québec
Le Québec est connu pour ses villes et ses villages historiques et son mélange unique de culture francophone. Le Québec étant l'une des provinces les plus abordables du Canada, voici quelques-uns des endroits les plus populaires pour la recherche d'une première maison au Québec.
| Endroit | Prix Moyen (2023) | Prix Moyen (2024) | A/A % |
| Montréal | 499,200 $ | 509, 400 $ | +2.0 % |
| Gatineau | 423, 086 $ | 450, 068 $ | +6.4 % |
| Sherbrooke | 387, 748 $ | 451, 686 $ | +16.5 % |
| Trois-Rivières | 278, 563 $ | 303, 351 $ | +8.9 % |
Lectures complémentaires
Mot de la fin
Les futurs propriétaires au Québec ont déjà beaucoup à gérer. Le coût et la complexité du processus d'achat s'ajoutent à leur liste de préoccupations. Trouver un logement est particulièrement difficile en période d'incertitude économique. Cependant, une combinaison de mesures incitatives fédérales et provinciales au Québec peut faciliter l'accès à la propriété pour les nouveaux acheteurs.
