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Documents hypothécaires, votre liste de vérification

Documents hypothécaires, votre liste de vérification

Écrit par Benoit Emond
Vérifié par Mai Kadeer
Dernière mise à jour mars 8, 2022

Envisagez-vous d'acheter une maison dans un proche avenir? Si oui, votre première tâche pourrait être de parler à un courtier en hypothèques ou à un prêteur pour savoir où vous en êtes financièrement. Plus précisément, vous voudrez savoir combien vous pouvez vous permettre et quel type de produit hypothécaire pourrait vous convenir le mieux lorsque vient le temps de demander un prêt immobilier.

Avant d’obtenir un prêt, votre prêteur voudra d'abord faire une analyse approfondie de votre santé financière. Cela les aidera à déterminer si vous êtes suffisamment stable financièrement pour obtenir un prêt hypothécaire, et quel type de taux d'intérêt et de conditions vous pouvez obtenir si vous vous qualifiez.

Pour ce faire, votre prêteur devra évaluer divers documents liés à votre profil financier. Vous serez responsable de fournir ces documents à votre prêteur dans le cadre du processus de demande de prêt hypothécaire.

À peu près tous les prêteurs exigeront des types de documents spécifiques. Et même si votre prêteur peut demander des documents supplémentaires, soyez prêt à fournir les documents qui suivent lorsque vous demandez un prêt immobilier.

Connaissez-vous la cote de crédit minimale requise pour l'approbation d'un prêt hypothécaire ?

Documents relatifs à l’emploi et au revenu

Pour être en mesure d'effectuer vos versements hypothécaires chaque mois, vous aurez besoin d'argent qui rentre régulièrement. Votre revenu devra être suffisant non seulement pour pouvoir couvrir entièrement chaque versement hypothécaire, mais également toutes les autres dettes que vous pourriez avoir. Votre prêteur voudra connaître les détails de votre revenu et de votre statut professionnel pour s'assurer que votre revenu est suffisant et que votre emploi est suffisamment stable pour continuer à effectuer des versements hypothécaires pendant toute la durée du terme.

Voici quelques documents que vous pourriez avoir à fournir et qui entrent dans cette catégorie :

  • Talons de paie – Vos talons de paie actuels prouveront combien d'argent vous gagnez régulièrement.
  • Formulaires fiscaux T1 – Vos déclarations de revenus indiqueront combien d'argent vous avez gagné au cours de l'année précédente, ce qui peut aider à prouver votre solvabilité.
  • Avis de cotisation – L'Agence du revenu du Canada (ARC) remet chaque année aux employés un avis de cotisation après le dépôt de leur déclaration de revenus. Il répertorie tous les impôts impayés que vous devez encore, ce qui aide le prêteur à déterminer votre ratio dette/revenu total. Ce ratio est obtenu en divisant les remboursements de dettes que vous effectuez chaque mois par le montant d’argent que vous gagnez chaque mois. Le nombre obtenu devient le pourcentage. 
  • Lettre d'attestation d’emploi de votre employeur - Votre prêteur voudra connaître le titre et le statut de votre emploi pour s'assurer que celui-ci est stable et que l’on ne s’attend pas à ce qu’il soit changé à la baisse à l'avenir.
  • 3 ans de déclarations de revenus personnels (si vous êtes travailleur autonome) – Si vous travaillez pour vous-même, vous devrez prouver que vous avez apporté un revenu régulier au cours des dernières années. Vos déclarations de revenus vous aideront à le prouver.
  • Statuts constitutifs d’incorporation de l'entreprise (si c’est le cas) – Les prêteurs pourront déterminer si vous êtes en mesure de payer vos factures à temps et si vous avez suffisamment d'argent pour vos versements hypothécaires en consultant le rapport de solvabilité et les statuts constitutifs d’incorporation de votre entreprise.

En savoir davantage sur la demande de prêt hypothécaire lorsque vous êtes travailleur autonome.

Documents financiers personnels

Toute information personnelle qui affecte votre capacité à payer votre hypothèque ou montre votre solvabilité peut être demandée, comme celles qui suivent :

  • Renseignements sur le compte bancaire – Votre prêteur voudra avoir accès à votre compte bancaire et à votre numéro de transit à des fins de versements hypothécaires.
  • État des actifs ou des investissements - Vos actifs et vos investissements valent un certain montant, qui peut être utilisé dans le cadre de votre mise de fonds ou peut simplement servir de fonds de réserve au cas où vos revenus faiblissent à un moment donné.
  • Dossier de crédit – Votre prêteur utilisera ce rapport en votre nom, qui indique votre cote de crédit et aidera à prouver votre solvabilité.
  • Toutes sources de revenus supplémentaires (si disponible) - Tout autre élément que vous pourriez avoir et qui peut prouver votre revenu au grand complet peut être demandé par votre prêteur.

Documents de mise de fonds

Vous devrez verser une mise de fonds sur l'achat d'une nouvelle maison afin d'obtenir un prêt hypothécaire, et cet argent doit bien provenir de quelque part. Voici quelques documents que vous pourriez avoir à produire afin de prouver d'où proviennent les fonds de votre mise.

  • Épargne ou relevé des investissements des 90 derniers jours - Toute épargne que vous avez accumulée ou l'argent que vous avez réalisé grâce à des investissements au cours des 90 derniers jours doit être fournie à votre prêteur via un document écrit.
  • Contrat de vente d'une propriété existante - Tout produit de la vente d'une maison actuelle que vous avez vendue et qui sera utilisé pour votre mise de fonds doit être prouvé au prêteur, ce que vous pouvez faire en fournissant une copie de la transaction immobilière.
  • Retraits de votre REER dans le cadre du Régime d'Accession à la Propriété (RAP) (si pertinent) – Si vous achetez votre première maison, vous pourriez être admissible pour utiliser l'argent de vos REER pour verser votre mise de fonds dans le cadre du Régime d’accession à la propriété.
  • Lettre de cadeau (si pertinent) - Si l'argent que vous utilisez pour votre mise de fonds provient d'un ami ou d'un membre de la famille en cadeau, vous devrez fournir une lettre de cadeau attestant que l'argent est un cadeau et qu'il n'est pas nécessaire de le rembourser.

Documents de propriété

Votre prêteur exigera des documents pour la propriété que vous vendez et la nouvelle que vous achetez.

Documents pour la propriété que vous achetez

  • Contrat d’achat et de vente - Ce document expliquera en détail les conditions d'achat de la maison ainsi que le montant que vous payez pour la maison. Votre prêteur en aura besoin pour anticiper le montant de votre montant principal et pour vérifier la partie (en pourcentage) de votre mise de fonds.
  • Liste MLS - Le prêteur voudra voir la liste originale de votre maison telle qu'elle a été mise en vente sur le marché et qui comprendra également d'autres informations importantes, telles que les estimations de l'impôt foncier, les frais de copropriété (si pertinent) et les coûts de chauffage.
  • Description légale de la maison – Cela comprend l'adresse complète et le code postal.
  • Certificats de puits et de fosses septiques – Ces certificats s'appliquent principalement aux propriétés rurales.

Documents pour la propriété que vous vendez

  • Relevé hypothécaire récent – Cela indiquera au prêteur combien vous devez encore sur la maison et quelle en est la valeur nette actuelle (que vous avez accumulée).
  • Description légale de la maison - Vous devriez pouvoir obtenir ces informations à partir du contrat d'achat original de la maison ou de votre relevé d'impôt foncier.

Conclusion

Faire une demande de prêt hypothécaire est un processus approfondi qui nécessite beaucoup de recherche de la part de votre prêteur. Mais vous avez aussi beaucoup à faire ; en particulier, rassembler tous les documents pertinents dont votre prêteur a besoin et les soumettre en temps opportun. Plus les informations que vous fournissez sont détaillées, plus le processus peut être simplifié, vous aidant à obtenir un prêt hypothécaire le plus tôt possible pour vous aider à finaliser l'achat d'une maison.

Si vous avez besoin d'un prêteur, faites une demande auprès de Prêts Québec dès aujourd'hui et nous vous mettrons en contact avec un professionnel hypothécaire tiers qui travaillera avec vous pour obtenir l'hypothèque dont vous avez besoin.


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Benoît est diplômé de la Faculté d'administration de l’Université de Moncton. Il adore l’art de la rédaction professionnelle surtout dans le but d’aider les consommateurs dans les domaines de la propriété, des hypothèques, des investissements et de la santé financière personnelle. Et au début de son premier emploi, il instaurait un petit dépôt direct mensuel dans un compte de Caisse Desjardins autre que son compte d’épargne principal. En oubliant carrément ce petit dépôt direct accumulé au fil des années, il s’est retrouvé avec un montant très enviable. Cette rigoureuse discipline financière et la curiosité des connaissances en finances personnelles ont permis à Benoit de se libérer très tôt de son hypothèque et des autres prêts. Il croit que tous les Canadiens sont capables avec assez de curiosité, de volonté et de discipline, d’accéder à la liberté financière. Il utilise la carte de crédit World-Remises de Desjardins et Capital One pour gagner tous les points et dollars possibles sur ses achats.

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