Une hypothèque sera probablement votre achat le plus cher, ceci étant dit, le document hypothécaire est très important.
Vous envisagez d'acheter un logement dans un avenir proche ? Si c'est le cas, votre première tâche sera peut-être de parler à un courtier en hypothèques ou à un prêteur pour savoir où vous en êtes sur le plan financier.
Une grande partie du processus de demande de prêt hypothécaire consiste à fournir divers documents au prêteur. Quels sont donc les documents que vous devrez fournir lors de votre demande de prêt hypothécaire ? Nous vous proposons une liste de contrôle pratique et détaillée des documents à fournir lors d'une demande de prêt immobilier.
Points clés
- Les prêteurs hypothécaires ont besoin de preuves de vos revenus, de votre emploi, de vos dettes et de votre situation financière avant de vous accorder un prêt hypothécaire, et différents types de documents sont nécessaires pour prouver ces informations.
- Si vous êtes travailleur autonomes, vous devrez peut-être fournir des documents supplémentaires pour prouver vos revenus.
- Vous pouvez accélérer le processus de demande et d'approbation d'un prêt hypothécaire en rassemblant tous les documents nécessaires avant de demander un prêt hypothécaire.
Liste de contrôle des documents hypothécaires au Canada
Avant de vous accorder un prêt, votre prêteur voudra d'abord procéder à une analyse approfondie de votre santé financière. Cela l'aidera à déterminer si vous êtes suffisamment stable financièrement pour obtenir un prêt hypothécaire et quel type de taux d'intérêt et de conditions vous pouvez obtenir si votre demande est approuvée.
Pour ce faire, votre prêteur devra évaluer divers documents relatifs à votre profil financier. Il vous incombe de fournir ces documents à votre prêteur dans le cadre de la procédure de demande de prêt hypothécaire.
Presque tous les prêteurs exigent des types de documents spécifiques. Même si votre prêteur peut vous demander des documents supplémentaires, soyez prêt à fournir les documents suivants lorsque vous demandez un prêt immobilier.
Documents d'information personnelle
Votre prêteur voudra vérifier votre identité. Vous devrez donc fournir les documents suivants pour prouver votre identité :
- Pièce d'identité avec photo délivrée par le gouvernement - Votre pièce d'identité doit comporter votre adresse actuelle et ne pas être périmée.
- Numéro d'assurance sociale (NAS) - Votre numéro d'assurance sociale est nécessaire pour travailler au Canada, déclarer vos impôts, ouvrir un compte bancaire et accéder à diverses prestations gouvernementales.
Documents relatifs à l'emploi et au revenu
Pour être en mesure d'effectuer vos versements hypothécaires chaque mois, vous devez avoir des rentrées d'argent régulières. Vos revenus doivent être stables et suffisants pour couvrir non seulement chaque paiement hypothécaire, mais aussi toutes les autres dettes que vous pouvez avoir. En fin de compte, votre prêteur veut s'assurer que vous serez en mesure de continuer à effectuer vos paiements hypothécaires pendant toute la durée du prêt, et il vous demandera certains documents pour le prouver
Bulletins de paie et déclarations d'impôts
Vos fiches de paie actuelles prouvent que vous gagnez régulièrement de l'argent.
Vos déclarations d'impôts indiqueront combien d'argent vous avez gagné l'année précédente, ce qui peut aider à prouver votre solvabilité.
Formulaires fiscaux
Le formulaire d'impôt T4 ou R1 indique le montant de votre revenu en tant que salarié, et y compris les pensions et les revenus, si vous êtes un employé.
Avis de cotisation
L'Agence du revenu du canada (ARC) et Revenu québec fournit aux salariés un avis de cotisation chaque année après l'envoi de leur déclaration de revenus. Cet avis énumère les impôts que vous devez encore, ce qui aide le prêteur à déterminer votre ratio d'endettement total.
Lettre d'emploi de votre employeur
Votre prêteur voudra connaître le titre et le statut de votre emploi afin de s'assurer que votre poste est stable et ne risque pas d'être déclassé à l'avenir.
Documents financiers personnels
Toute information personnelle ayant une incidence sur votre capacité à rembourser votre prêt hypothécaire ou sur votre solvabilité peut vous être demandée :
- Informations sur le compte bancaire - Votre prêteur aura besoin des informations sur votre compte bancaire et de votre numéro de transit à des fins de paiement de l'hypothèque.
État des actifs ou des investissements - Vos actifs et vos investissements valent un certain montant - Qui peut être utilisé comme acompte ou simplement comme réserve au cas où vos revenus diminueraient à un moment ou à un autre.
- Lettre de préapprobation (le cas échéant) - Si vous avez été préapprouvé pour un prêt hypothécaire (ce qui est fortement recommandé), votre prêteur voudra voir ce document.
- Toute autre source de revenu (s'il y a lieu) - Votre prêteur pourrait vous demander tout autre document pouvant prouver votre revenu total.
Y a-t-il des documents particuliers dont vous avez besoin en tant qu'acquéreur indépendant ?
En tant que travailleur indépendant, vous pouvez être amené à fournir d'autres documents, tels que
- 2 années de déclarations fiscales personnelles - Si vous travaillez pour votre propre compte, vous devrez prouver que vous avez perçu des revenus réguliers au cours des dernières années. Vos déclarations fiscales vous aideront à le prouver.
- Les statuts de l'entreprise (si elle est constituée en société) - Les prêteurs pourront déterminer si vous êtes en mesure de payer vos factures à temps et si vous avez suffisamment d'argent pour effectuer vos paiements hypothécaires en examinant le rapport de solvabilité de votre entreprise et les statuts de celle-ci.
Documents relatifs à la mise de fonds
Pour obtenir un prêt hypothécaire, vous devrez verser un acompte pour l'achat d'une nouvelle maison, et cet argent doit bien venir de quelque part. Voici quelques documents qui pourraient vous être demandés pour prouver l'origine des fonds de votre mise de fonds.
Épargne ou relevé d'investissement des 90 derniers jours
Toutes les économies que vous avez accumulées ou l'argent que vous avez gagné grâce à vos investissements au cours des 90 derniers jours doivent être fournis à votre prêteur par le biais d'un document écrit.
Contrat de vente d'une propriété existante
Tout produit d'une maison actuelle que vous avez vendue et qui sera utilisé pour votre mise de fonds doit être prouvé au prêteur, ce que vous pouvez faire en fournissant une copie de la transaction immobilière.
Retraits de votre REER dans le cadre du Régime d'accession à la propriété (REER)
Si vous achetez votre première maison, vous pourriez avoir le droit d'utiliser l'argent de vos REER pour verser votre mise de fonds dans le cadre du Régime d'accession à la propriété.
Lettre de don (le cas échéant)
Si l'argent que vous utilisez pour votre mise de fonds provient d'un ami ou d'un membre de votre famille, vous devrez fournir une lettre de don indiquant que l'argent est un don et qu'il n'est pas nécessaire de le rembourser.
Documents relatifs à la propriété
Votre prêteur vous demandera des documents pour le bien que vous vendez et pour le nouveau bien que vous achetez.
Documents relatifs à la propriété que vous achetez
- Contrat d'achat et de vente - Ce document détaille les conditions d'achat de la maison, ainsi que le montant que vous payez pour la maison. Votre prêteur en aura besoin pour anticiper le montant de votre capital et vérifier le pourcentage de votre mise de fonds.
- Liste MLS - Le prêteur voudra voir la liste originale de votre maison telle qu'elle a été commercialisée, qui comprendra également d'autres informations importantes, telles que l'estimation de l'impôt foncier, les frais de copropriété (le cas échéant) et les coûts de chauffage.
- Description légale de la maison - Elle comprend l'adresse complète et le code postal.
- Preuve d'assurance de la propriété - La plupart des prêteurs hypothécaires demandent une preuve d'assurance de la propriété avant d'accorder un prêt. Cette assurance protège la maison contre les dommages ou le vandalisme et protège également l'investissement du prêteur.
- Assurance titre - Les prêteurs hypothécaires peuvent exiger une assurance titre au cas où quelqu'un d'autre aurait un intérêt dans votre propriété.
Certificats de puits et de fosse septique - Ces certificats s'appliquent principalement aux propriétés rurales. - Certificat de situation (si vous achetez un appartement) - Les prêteurs exigent généralement un certificat de situation si vous achetez un appartement, car ce document fait état de responsabilités supplémentaires.
Documents relatifs au bien que vous vendez
- Relevé hypothécaire récent - Il indique au prêteur le montant que vous devez encore sur la maison et la valeur nette de celle-ci.
- Description légale de la maison - Vous devriez pouvoir obtenir cette information dans le contrat d'achat original de la maison ou dans votre relevé de taxes foncières.
Conseils pour accélérer le processus de demande de prêt hypothécaire
Comme vous pouvez le constater à la lecture des documents mentionnés ci-dessus, la demande de prêt hypothécaire peut être un processus très complexe. Tous les documents que vous fournissez devront être soigneusement examinés par le prêteur. Mais il y a des choses que vous pouvez faire pour accélérer le processus :
Veillez à ce que votre demande soit complète et exacte
S'il manque des informations dans votre demande de prêt hypothécaire ou si les informations que vous fournissez sont inexactes, cela ne manquera pas de retarder la procédure. Avant de remettre votre demande, assurez-vous qu'elle est complète et exempte d'erreurs.
Rassemblez tous les documents nécessaires à l'avance
Si possible, essayez de localiser tous les documents dont vous avez besoin afin qu'ils soient prêts à être joints à votre demande de prêt hypothécaire.
Restez organisé
Organisez tous vos documents de manière à ce qu'ils soient facilement accessibles en cas de besoin. Si vous préférez le papier, conservez un dossier pour ranger vos documents dans le bon ordre. Si vous optez pour le numérique, stockez tous vos fichiers électroniques dans un dossier numérique, en lieu sûr, mais facilement accessible en cas de besoin.
Lectures complémentaires
Dernières réflexions
La demande de prêt hypothécaire est un processus approfondi qui exige beaucoup d'investigations de la part de votre prêteur. Mais vous avez également beaucoup à faire, à savoir rassembler tous les documents pertinents exigés par votre prêteur et les soumettre dans les délais impartis. Plus vous fournirez d'informations détaillées, plus le processus sera simplifié, ce qui vous permettra d'obtenir un prêt hypothécaire plus tôt que prévu et de finaliser l'achat d'une maison.
